Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caograf
MICHEL VALENTIN

Numéro de dépôt :
3235626
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
Caograf de MICHEL VALENTIN

Présentation de la marque Caograf

Déposée le 9 juillet 2003 par la société MICHEL VALENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caograf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société MICHEL VALENTIN domicilié(e) 4 allée des Pressoirs,78360 MONTESSON - 78360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 879 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VALENTIN domicilié(e) 4, allée des Pressoirs,78360 MONTESSON - 78360 - France.

La marque Caograf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caograf est expirée depuis le 9 juillet 2013.

MICHEL VALENTIN a également déposé les autres marques suivantes : Caodrive


MICHEL VALENTIN - 4 allée des Pressoirs,78360 MONTESSON - 78360 - France - SIREN 419879861


M. Michel VALENTIN - 4, allée des Pressoirs,78360 MONTESSON - 78360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Logiciels (programmes enregistrés).