Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES FOUGERES
Numéro de dépôt :
1617154
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU LES FOUGERES
Déposée le 22 août 1990 par monsieur Michel VALADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES FOUGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES FOUGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES FOUGERES est expirée depuis le 22 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09