Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL'TONIC
Michel VACOSSIN (Ernest, Georges)

Numéro de dépôt :
1646115
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
27/07/2000

Présentation de la marque ROYAL'TONIC

Déposée le 27 juillet 1990 par Michel VACOSSIN (Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « ROYAL'TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel VACOSSIN (Ernest, Georges), domicilié(e) 264 Rue Elie Gruyelle, 62110 HENIN BEAUMONT - France.

La marque ROYAL'TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL'TONIC est expirée depuis le 27 juillet 2000.

Michel VACOSSIN (Ernest a également déposé les autres marques suivantes : AMINCINE PLUS , SLIMCARE , TONIC'FORM , VITAL'TONIC , DRAINA Plus


Michel VACOSSIN (Ernest, Georges) - 264 Rue Elie Gruyelle, 62110 HENIN BEAUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Boisson hygiénique, diététique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.