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Marques déposées par monsieur Michel TUTELLIER
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OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO
M. Michel TUTELLIER

Numéro de dépôt :
4131658
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2024
OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO de Michel TUTELLIER

Présentation de la marque OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par monsieur Michel TUTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Michel TUTELLIER domicilié(e) 150 avenue francois mitterrant - 91200 - athis mons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel TUTELLIER domicilié(e) 150 avenue francois mitterrant - 91200 - athis mons - France.

La marque OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131658.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUF BLANC OR DE BOURGOGNE BIO arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.


M. Michel TUTELLIER - 150 avenue francois mitterrant - 91200 - athis mons - France


M. Michel TUTELLIER - 150 avenue francois mitterrant - 91200 - athis mons - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; TOUS CES PRODUITS ETANT ISSUS DE L AGRICULTURE BIOLOGIQUE OU ELABORES A PARTIR DE PRODUITS QUI EN SONT ISSUS ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.