Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Innovances
Michel Tudel
Michaël Fontaine
Carlos Benitez
Stéphane Loubières

Numéro de dépôt :
3435342
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Innovances de Michel Tudel

Présentation de la marque Innovances

Déposée le 19 juin 2006 par Michel Tudel, Michaël Fontaine, Carlos Benitez, Stéphane Loubières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovances »

Les déposants sont Michel Tudel domicilié(e) 8 chemin de la Terrasse,31500 TOULOUSE cedex - 31500 - France, Michaël Fontaine domicilié(e) 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France, Carlos Benitez domicilié(e) 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France, Stéphane Loubières domicilié(e) 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Tudel domicilié(e) 8 chemin de la Terrasse,31500 TOULOUSE cedex - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Innovances est expirée depuis le 19 juin 2016.


Michel Tudel - 8 chemin de la Terrasse,31500 TOULOUSE cedex - 31500 - France

Michaël Fontaine - 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France

Carlos Benitez - 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France

Stéphane Loubières - 139 bd Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Michel Tudel - 8 chemin de la Terrasse,31500 TOULOUSE cedex - 31500 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 9 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448229 - Publication au BOPI 2007-02-09

Inscription le 31 mars 2008 - renonciation totale n°471490 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Comptabilité ;Affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;Éducation ; formation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.