Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL TRAMA
Monsieur Michel TRAMA

Numéro de dépôt :
1717597
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque MICHEL TRAMA

Déposée le 6 février 1989 par monsieur Michel TRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « MICHEL TRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel TRAMA domicilié(e) 52 rue royale, 47270 PUYMIROL - France.

La marque MICHEL TRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL TRAMA est expirée depuis le 6 février 1999.

Michel TRAMA a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUFFONS , LE BISTROT DES LOGES , LE GROS CANNELÉ DE MICHEL TRAMA , LES LOGES DE L'AUBERGADE , KETCEP


Monsieur Michel TRAMA - 52 rue royale, 47270 PUYMIROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Lingerie, vaisselle

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.