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Marques déposées par Michel TOUATI
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ZOLAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZOLAC
Michel TOUATI, Agissant pour le compte de la société "ZOLAC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3796954
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZOLAC de Michel TOUATI

Présentation de la marque ZOLAC

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2011 par Michel TOUATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZOLAC »

Le déposant est Michel TOUATI, Agissant pour le compte de la société "ZOLAC" en cours de formation domicilié(e) 87 rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIMARA domicilié(e) 16 BD Saint-Denis - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 45


Michel TOUATI, Agissant pour le compte de la société "ZOLAC" en cours de formation - 87 rue d'Aboukir - 75002 - Paris - France


FIMARA - 16 BD Saint-Denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564819 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.