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Marques déposées par monsieur michel tortel
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. michel tortel

Numéro de dépôt :
4125296
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2024
Marque figurative de michel tortel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par monsieur michel tortel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur michel tortel domicilié(e) 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel tortel domicilié(e) 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125296.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2024.

michel tortel a également déposé les autres marques suivantes : NO , KOOLSTRATEGY , KOOL , NOO , XKO FACTORY


M. michel tortel - 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


M. michel tortel - 492 CHEMIN DU PETIT NICE - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.