Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSACTIME
MONSIEUR MICHEL TOLILA

Numéro de dépôt :
1566271
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1999
TRANSACTIME de MICHEL TOLILA

Présentation de la marque TRANSACTIME

Déposée le 20 décembre 1989 par monsieur MICHEL TOLILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSACTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHEL TOLILA domicilié(e) 66 RUE DE ROME, 75008 PARIS - France.

La marque TRANSACTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSACTIME est expirée depuis le 20 décembre 1999.

MICHEL TOLILA a également déposé les autres marques suivantes : IERM , INVESTIME


MONSIEUR MICHEL TOLILA - 66 RUE DE ROME, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Transactions immobilières pour le compte des entreprises ou des particuliers, dans un but patrimonial ou à fins d'exploitation commerciale ou industrielle, ainsi que toutes les opérations qui pourraient s'y rattacher