SAUGEMONT
Présentation de la marque SAUGEMONT
Déposée le 15 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUGEMONT est expirée depuis le 15 juillet 2023.
MICHEL TISSOT & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245253 - Publication au BOPI 2003-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545957 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 11 août 2016 - Changement d'adresse n°677550 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Inscription le 16 août 2016 - Concession de licence n°677880 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16