Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUGEMONT
MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93476359
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023

Présentation de la marque SAUGEMONT

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT & FILS domicilié(e) Rue du Moulin - 39210 - NEVY-SUR-SEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 480 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SAUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUGEMONT est expirée depuis le 15 juillet 2023.

MICHEL TISSOT & FILS a également déposé les autres marques suivantes : CORALIE , LUCIEN CLAVELIN


MICHEL TISSOT & FILS SARL, Société à responsabilité limitée - Rue du Moulin - 39210 - NEVY-SUR-SEILLE - France - SIREN 312480064


INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245253 - Publication au BOPI 2003-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545957 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 11 août 2016 - Changement d'adresse n°677550 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Inscription le 16 août 2016 - Concession de licence n°677880 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)