Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAUGEMONT
Numéro de dépôt :
1201768
Date de dépôt :
08/04/1982
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
08/04/1992
Présentation de la marque SAUGEMONT
Déposée le 8 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « SAUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUGEMONT est expirée depuis le 8 avril 1992.
MICHEL TISSOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36