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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS
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MICHEL TISSOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL TISSOT
MICHEL TISSOT ET FILS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4240556
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
MICHEL TISSOT de MICHEL TISSOT ET FILS

Présentation de la marque MICHEL TISSOT

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS domicilié(e) En Boichailles - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 480 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MICHEL TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL TISSOT arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

MICHEL TISSOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX RENOM , CRISTAL ROSE , SAUGEMONT , SUPREME-JURA , BEAURENOM


MICHEL TISSOT ET FILS, Société à Responsabilité Limitée - En Boichailles - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 312480064


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 16 août 2016 - Concession de licence n°677880 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.