Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAURENOM
MICHEL TISSOT ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
93476361
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013

Présentation de la marque BEAURENOM

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEAURENOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MICHEL TISSOT ET FILS domicilié(e) Rue du Moulin,39210 NEVY SUR SEILLE,FRANCE (dossier no 2245255) - 39210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 480 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2245255) - 21000 - France.

La marque BEAURENOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAURENOM est expirée depuis le 27 juin 2013.

MICHEL TISSOT ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX RENOM , CRISTAL ROSE , SAUGEMONT , MICHEL TISSOT , SUPREME-JURA


MICHEL TISSOT ET FILS SARL - Rue du Moulin,39210 NEVY SUR SEILLE,FRANCE (dossier no 2245255) - 39210 - France - SIREN 312480064


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2245255) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245255 - Publication au BOPI 2003-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)