Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commerçant Solidaire
Michel Tirard

Numéro de dépôt :
3817541
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
Commerçant Solidaire de Michel Tirard

Présentation de la marque Commerçant Solidaire

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par Michel Tirard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commerçant Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Michel Tirard domicilié(e) 2 promenade du millénaire - 92400 - courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Tirard domicilié(e) 2 promenade du millénaire - 92400 - courbevoie - France.

La marque Commerçant Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commerçant Solidaire est expirée depuis le 24 mars 2021.

Michel Tirard a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE PRESTACOM LE GUIDE INTERNATIONAL DES PRESTATAIRES DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS PRESSE , Mécèn ' Assur L'assurance au service du Mécènat , Le groupement des courtiers solidaires le G.S.C , PASS SPORTS ASSUR SIMPLIFIEZ-VOUS LA VIE DE SPORTIF


Michel Tirard - 2 promenade du millénaire - 92400 - courbevoie - France


Michel Tirard - 2 promenade du millénaire - 92400 - courbevoie - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.