Michel TERESTCHENKO agissant pour le compte de la société SUBWAY S.A.R.L. en cours de formation
Numéro de dépôt :
96607291
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2006
Présentation de la marque SUBWAY
Déposée le 19 janvier 1996 par Michel TERESTCHENKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUBWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est Michel TERESTCHENKO agissant pour le compte de la société SUBWAY S.A.R.L. en cours de formation, domicilié(e) 8, Avenue Jean Jaurès, 94220 CHARENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SUBWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBWAY est expirée depuis le 19 janvier 2006.
Michel TERESTCHENKO a également déposé les autres marques suivantes : BABYSUB
Michel TERESTCHENKO agissant pour le compte de la société SUBWAY S.A.R.L. en cours de formation - 8, Avenue Jean Jaurès, 94220 CHARENTON - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Appareils et instruments nautiques, combinaisons de plongée, costumes de plongée, ceintures de plongée, masques et tubas pour la plongée, gants pour la plongée sous-marine, botillons et chaussons en caoutchouc synthétique thermoplastique pour la plongée, vêtements de plongée, sacs de plongée, appareils de signalisation navale, manomètres, boussoles, instruments de mesure pour la plongée, lochs, lampes optiques, bouteilles pour la plongée sous-marine, détendeurs, radars, radeaux de sauvetage, échelles de sauvetage, ceintures de natation, ceintures, gilets et bouées de sauvetage, bouées de repérage et de signalisation, sifflets de signalisation, tampons d'oreilles pour la plongée.Fusils lance harpons (articles de sport), palmes pour nageurs, articles de sport pour piscine et sports nautiques.Services d'organisation de voyages, d'excursions et de croisières, transport de passagers, accompagnement et transport de voyageurs, services de réservation de places pour les voyages services de bateaux de plaisance; location de scaphandres, de cloches à plongée et de matériel pour la plongée
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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