Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTEM IMMOBILIER
Monsieur Michel TEMAN

Numéro de dépôt :
3247486
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
PARTEM IMMOBILIER de Michel TEMAN

Présentation de la marque PARTEM IMMOBILIER

Déposée le 22 septembre 2003 par monsieur Michel TEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTEM IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est monsieur Michel TEMAN domicilié(e) 6, rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TEMAN domicilié(e) 6, rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

La marque PARTEM IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTEM IMMOBILIER est expirée depuis le 22 septembre 2013.

Michel TEMAN a également déposé les autres marques suivantes : RH SELECTION , ACTI CONSULTING , Adequat SERVICE INFORMATIQUE , ACTI INGENIERIE , DLIS INFORMATIQUE


Monsieur Michel TEMAN - 6, rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Monsieur Michel TEMAN - 6, rue Frédéric Passy,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388398 - Publication au BOPI 2004-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Marchand de biens à savoir : courtage immobilier. Courtage des biens immobiliers : immeubles, fonds de commerce, actions ou parts sociales de sociétés immobilières, la souscription en vue de leur revente des actions ou des parts sociales de ces sociétés.