Marque expirée - Marque en non vigueur
BIO LITERIE
Numéro de dépôt :
3673683
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2019
Présentation de la marque BIO LITERIE
Déposée le 2 septembre 2009 par MICHEL SUFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO LITERIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO LITERIE est expirée depuis le 2 septembre 2019.
MICHEL SUFT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49