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Marques déposées par monsieur Michel STUT
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Q PUBLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q PUBLIC
Monsieur Michel STUT

Numéro de dépôt :
1201832
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
PAU
Q PUBLIC de Michel STUT

Présentation de la marque Q PUBLIC

Déposée le 30 juin 1980 par monsieur Michel STUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « Q PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel STUT domicilié(e) 7 bis, rue Claude Debussy, à BILLERE 64140. - France.

La marque Q PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque Q PUBLIC est expirée depuis le 30 juin 1990.


Monsieur Michel STUT - 7 bis, rue Claude Debussy, à BILLERE 64140. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription - Concession de licence n°16210 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers, et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.