Déposée le 17 mai 1995 par MICHEL Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYS D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est MICHEL Stéphane, domicilié(e) 47, rue Claude Bernard, 75005 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Stéphane - France.
La marque PAYS D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MICHEL Stéphane - 47, rue Claude Bernard, 75005 Paris - France
MICHEL Stéphane - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Viande, poisson, volaille et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers Huiles et graines comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles miel, sirop de mélasse Levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauce (condiments) épices glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) Animaux vivants fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux, malt bières eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (sauf bières) Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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