Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHANTOM
Monsieur Michel STEPHAN demeurant 16, rue de Chambly, 60730 LA CHAPELLE SAINT PIERRE.

Numéro de dépôt :
1288668
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1994
PHANTOM de Michel STEPHAN demeurant 16

Présentation de la marque PHANTOM

Déposée le 5 novembre 1984 par monsieur Michel STEPHAN demeurant 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHANTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel STEPHAN demeurant 16 - France.

La marque PHANTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHANTOM est expirée depuis le 5 novembre 1994.


Monsieur Michel STEPHAN demeurant 16, rue de Chambly, 60730 LA CHAPELLE SAINT PIERRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Outils et instruments à main entraine manuellement;coutellerie , fourchettes et cuillers , armes blanches;rasoirs.Jeux , jouets;articles de gymnastiques et de sport non compris dans d'autres classes; decorations pour arbres de Noêl.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].