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Marques déposées par Michel SOYER
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Le Bal de Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bal de Paris
Michel SOYER

Numéro de dépôt :
98751225
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque Le Bal de Paris

Déposée le 24 septembre 1998 par Michel SOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Bal de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est Michel SOYER, domicilié(e) 95 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SOYER - France.

La marque Le Bal de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bal de Paris est expirée depuis le 24 septembre 2008.

Michel SOYER a également déposé les autres marques suivantes : LE BAL DE PARIS , Metteur en Fête , LE PROTOCOLE


Michel SOYER - 95 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS - France


Michel SOYER - France


Inscription le 9 février 2006 - Changement d'adresse n°428090 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Organisation de soirées culturelles, dans un but humanitaire et festif.