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Marques déposées par MICHEL SOYER
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LE BAL DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAL DE PARIS
MICHEL SOYER

Numéro de dépôt :
3154088
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
LE BAL DE PARIS de MICHEL SOYER

Présentation de la marque LE BAL DE PARIS

Déposée le 15 mars 2002 par MICHEL SOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAL DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est MICHEL SOYER domicilié(e) 95 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SOYER domicilié(e) 95 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LE BAL DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL DE PARIS est expirée depuis le 15 mars 2012.


MICHEL SOYER - 95 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


MICHEL SOYER - 95 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 9 février 2006 - Changement d'adresse n°428090 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Organisation de soirées culturelles dans un but humanitaire et festif