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Marques déposées par l'association loi 1901 Michel SOROSTE agissant au nom
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BAYONNE RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAYONNE RUGBY
Michel SOROSTE agissant au nom, pour le compte et en qualité de fondateur de BAYONNE RUGBY Association régie par la loi du 1er juillet 1901 en formation

Numéro de dépôt :
3445683
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
08/08/2016
BAYONNE RUGBY de Michel SOROSTE agissant au nom

Présentation de la marque BAYONNE RUGBY

Déposée le 8 août 2006 par l'association loi 1901 Michel SOROSTE agissant au nom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BAYONNE RUGBY »

Le déposant est l'association loi 1901 Michel SOROSTE agissant au nom domicilié(e) dont le siège est établi Garage de la Nive, 1 rue Harry Owen Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'avocats Marc de Saint Victor domicilié(e) 88 rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONNE RUGBY est expirée depuis le 8 août 2016.


Michel SOROSTE agissant au nom, pour le compte et en qualité de fondateur de BAYONNE RUGBY Association régie par la loi du 1er juillet 1901 en formation - dont le siège est établi Garage de la Nive, 1 rue Harry Owen Roë,64100 BAYONNE - 64100 - France


FIDAL Société d'avocats Marc de Saint Victor - 88 rue de Bahinos,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

– publicité.– organisation de voyages ;– éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.