Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle S.
MICHEL Sophie

Numéro de dépôt :
3854138
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
Mademoiselle S. de MICHEL Sophie

Présentation de la marque Mademoiselle S.

Déposée le 23 août 2011 par MICHEL Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est MICHEL Sophie domicilié(e) 24 Rue de l'Oliveraie - 34740 - VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Sophie domicilié(e) 24 Rue de l'Oliveraie - 34740 - VENDARGUES - France.

La marque Mademoiselle S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle S. est expirée depuis le 23 août 2021.


MICHEL Sophie - 24 Rue de l'Oliveraie - 34740 - VENDARGUES - France


MICHEL Sophie - 24 Rue de l'Oliveraie - 34740 - VENDARGUES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566618 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Bijouterie, fantaisie ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure.