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Marques déposées par Michel SOMMER
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JONAS ET LE TROU NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

JONAS ET LE TROU NOIR
Michel SOMMER
Nicole DUCRET représentant son fils mineur Jonas DUCRET
Javier GARCIA NOMBELA

Numéro de dépôt :
3467967
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
JONAS ET LE TROU NOIR de Michel SOMMER

Présentation de la marque JONAS ET LE TROU NOIR

Déposée le 6 décembre 2006 par Michel SOMMER, Nicole DUCRET représentant son fils mineur Jonas DUCRET, Javier GARCIA NOMBELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JONAS ET LE TROU NOIR »

Les déposants sont Michel SOMMER domicilié(e) 821, rue René-Vidart,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France, Nicole DUCRET représentant son fils mineur Jonas DUCRET domicilié(e) 408, rue de Paris, “ les Hautes Vues ”, 1 bât. B,01170 GEX - 01170 - France, Javier GARCIA NOMBELA domicilié(e) 19, rue des Quatre-Fontaines CH 1278 LA RIPPE,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SOMMER domicilié(e) 821, RUE RENE-VIDART,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JONAS ET LE TROU NOIR est expirée depuis le 6 décembre 2016.


Michel SOMMER - 821, rue René-Vidart,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France

Nicole DUCRET représentant son fils mineur Jonas DUCRET - 408, rue de Paris, “ les Hautes Vues ”, 1 bât. B,01170 GEX - 01170 - France

Javier GARCIA NOMBELA - 19, rue des Quatre-Fontaines CH 1278 LA RIPPE,Suisse - Suisse


Monsieur Michel SOMMER - 821, RUE RENE-VIDART,01220 DIVONNE-LES-BAINS - 01220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Jeu de société.