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Marques déposées par Michel SITBON
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XY MOMMES ET FEMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XY MOMMES ET FEMMES
Michel SITBON

Numéro de dépôt :
92402942
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque XY MOMMES ET FEMMES

Déposée le 28 janvier 1992 par Michel SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XY MOMMES ET FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est Michel SITBON, domicilié(e) 7-9 Passage Dagorno, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SITBON - France.

La marque XY MOMMES ET FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XY MOMMES ET FEMMES est expirée depuis le 28 janvier 2002.

Michel SITBON a également déposé les autres marques suivantes : ANNABEL , FF , EXHIB , L'OFFICIEL DE LA VIDEO , STARS DU X , CHAMPAGNE , EXHIBITION , DESTINA , J'APPRENDS LES MATHS , BELLE


Michel SITBON - 7-9 Passage Dagorno, 75020 PARIS - France


Michel SITBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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