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Marques déposées par Michel SITBON
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La cuisine en boîte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La cuisine en boîte
Michel SITBON

Numéro de dépôt :
3850579
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
La cuisine en boîte de Michel SITBON

Présentation de la marque La cuisine en boîte

Déposée le 1 août 2011 par Michel SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La cuisine en boîte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Michel SITBON domicilié(e) 32, rue keller - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe NSP-Agora, Michel Sitbon domicilié(e) 20 rue Courat - 75020 - PARIS - France.

La marque La cuisine en boîte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cuisine en boîte est expirée depuis le 1 août 2021.


Michel SITBON - 32, rue keller - 75011 - PARIS - France


Groupe NSP-Agora, Michel Sitbon - 20 rue Courat - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux, revues, livres.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou d'information (nouvelles) location d'appareil de télécommunication. Emission radiophoniques ou télévisées. Services de téléconfèrences, services de messagerie électronique. Service de transmission d'information accessible par code et service de transmission d'information concernant un site d'un service de télécommunications par réseau Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Education et divertissement. Edition de livres, revues, journaux. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographique. Locations d'enregistrement sonores. Location de magnétoscope ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie ; organisation de concours (éducatif et divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), divertissements radiophoniques ou par télévision. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.