Déposée le 25 septembre 1991 par Michel SITBON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Michel SITBON domicilié(e) 7-9 Passage Dagorno,75020 PARIS (dossier no 2207501) - 75020 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel SITBON N.S.P domicilié(e) 7/9 passage Dagorno,75020 PARIS (dossier no 2207501) - 75020 - France.
La marque BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel SITBON - 7-9 Passage Dagorno,75020 PARIS (dossier no 2207501) - 75020 - France
Michel SITBON N.S.P - 7/9 passage Dagorno,75020 PARIS (dossier no 2207501) - 75020 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2207501 - Publication au BOPI 2001-09-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 8 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342220 - Publication au BOPI 2002-03-08
Inscription le 15 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°341168 - Publication au BOPI 2002-02-15
Communications, Service télématique et téléphonique, Education et divertissement, Divertissements, spectacles, Divertissements radiophoniques ou par télévision
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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