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Marques déposées par Michel SITBON
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40 +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40 +
Michel SITBON

Numéro de dépôt :
92434024
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque 40 +

Déposée le 16 septembre 1992 par Michel SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est Michel SITBON, domicilié(e) 32 rue keller, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SITBON - France.

La marque 40 + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 + est expirée depuis le 16 septembre 2002.

Michel SITBON a également déposé les autres marques suivantes : ANNABEL , FF , EXHIB , L'OFFICIEL DE LA VIDEO , STARS DU X , CHAMPAGNE , EXHIBITION , DESTINA , J'APPRENDS LES MATHS , BELLE


Michel SITBON - 32 rue keller, 75011 PARIS - France


Michel SITBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

-Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; caractères d'imprimerie. -Education et divertissement.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Production de spectacles de films.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.