Déposée le 11 octobre 2011 par Michel SIMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « IXILO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est Michel SIMOND domicilié(e) 10 rue Monceau - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M.S. INVESTISSEMENT domicilié(e) 231 Avenue de la Grande Chartreuse - 73000 - CHAMBERY - France.
La marque IXILO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IXILO est expirée depuis le 11 octobre 2021.
Michel SIMOND - 10 rue Monceau - 75008 - PARIS - France
SARL M.S. INVESTISSEMENT - 231 Avenue de la Grande Chartreuse - 73000 - CHAMBERY - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623408 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 30 avril 2014 - Changement d'adresse n°623407 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632983 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ;
Gestion des affaires commerciales ;
Affaires financières ; affaires immobilières ;
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; distribution de journaux ; services de taxis ;
Services de teinturerie ;
Divertissement ; services de loisir ;
Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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