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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel Simond Développement
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S
Marque expirée - Marque en non vigueur

S
Michel Simond Développement SAS

Numéro de dépôt :
98720293
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque S

Déposée le 17 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel Simond Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Michel Simond Développement domicilié(e) 210 rue Ingénieur Sarsoube,74800 LA ROCHE / FORON (dossier no 2364283) - 74800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 101 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Simond Développement domicilié(e) 210 rue Ingénieur Sarsoube,74800 LA ROCHE / FORON (dossier no 2364283) - 74800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 17 février 2018.

Michel Simond Développement a également déposé les autres marques suivantes : MS Prospect , MS FRANCE , CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND , InterVal SERVICES – FRANCE , MS-FINANCEMENT , MS FINANCEMENT DES EXPERTS POUR LE FINANCEMENT DE TOUS VOS PROJETS D'ENTREPRISE , MICHEL MS SIMOND WWW.MSIMOND.FR MICHEL MS SIMOND GROUPE MS MS GROUPE , MS , MS Crédit.Pro , MS Crédits


Michel Simond Développement SAS - 210 rue Ingénieur Sarsoube,74800 LA ROCHE / FORON (dossier no 2364283) - 74800 - France - SIREN 418101267


Michel Simond Développement - 210 rue Ingénieur Sarsoube,74800 LA ROCHE / FORON (dossier no 2364283) - 74800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 18 février 2008 n°2364283 - Publication au BOPI 2008-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 6 janvier 2003 - Gage constitué n°362527 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441256 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de -) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.