Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL SIMOND
MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4309240
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
MICHEL SIMOND de MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MICHEL SIMOND

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL SIMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 101 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Richard Rudelle domicilié(e) 210 RUE ingénieur sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France.

La marque MICHEL SIMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL SIMOND arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MS Prospect , MS FRANCE , CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND , InterVal SERVICES – FRANCE , MS-FINANCEMENT , MS FINANCEMENT DES EXPERTS POUR LE FINANCEMENT DE TOUS VOS PROJETS D'ENTREPRISE , MICHEL MS SIMOND WWW.MSIMOND.FR MICHEL MS SIMOND GROUPE MS MS GROUPE , MS , MS Crédit.Pro , MS Crédits


MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, SAS - Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 418101267


MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Richard Rudelle - 210 RUE ingénieur sansoube - 74800 - LA ROCHE SUR FORON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.