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Marques déposées par monsieur Michel SICARD
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NEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVA
Monsieur Michel SICARD

Numéro de dépôt :
92414986
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque NEVA

Déposée le 8 avril 1992 par monsieur Michel SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur Michel SICARD domicilié(e) 17 rue de la Patrotte, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA est expirée depuis le 8 avril 2002.

Michel SICARD a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS HABITAT


Monsieur Michel SICARD - 17 rue de la Patrotte, 57000 METZ - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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