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Marques déposées par monsieur Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy
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ROND KOK BATAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROND KOK BATAY
M. Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy

Numéro de dépôt :
4052289
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
ROND KOK BATAY de Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy

Présentation de la marque ROND KOK BATAY

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROND KOK BATAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy domicilié(e) 9 impasse kichenin, les cafés - 97438 - Sainte Marie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy domicilié(e) 9 impasse kichenin, les cafés - 97438 - Sainte Marie - France.

La marque ROND KOK BATAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROND KOK BATAY est expirée depuis le 5 décembre 2023.


M. Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy - 9 impasse kichenin, les cafés - 97438 - Sainte Marie - France


M. Michel Sergio MOUNOUSSAMY Parvedy - 9 impasse kichenin, les cafés - 97438 - Sainte Marie - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.