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Marques déposées par Michel Sauzet
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Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio
Michel Sauzet

Numéro de dépôt :
3836293
Date de dépôt :
02/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2021
Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio de Michel Sauzet

Présentation de la marque Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio

Déposée par voie électronique le 2 juin 2011 par Michel Sauzet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Michel Sauzet domicilié(e) 30 rue Pierre Large - 17560 - Bourcefranc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Sauzet domicilié(e) 30 rue Pierre Large - 17560 - Bourcefranc - France.

La marque Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea Bio Sea-Bio sea bio sea-bio Seabio seabio SeaBio est expirée depuis le 2 juin 2021.


Michel Sauzet - 30 rue Pierre Large - 17560 - Bourcefranc - France


Michel Sauzet - 30 rue Pierre Large - 17560 - Bourcefranc - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; Câbles non métalliques ; fibres textiles ;

Formation ; activités sportives et culturelles.