Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSINOR
Monsieur Michel SAUVAGE

Numéro de dépôt :
1245676
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1993

Présentation de la marque TRANSINOR

Déposée le 20 septembre 1983 par monsieur Michel SAUVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel SAUVAGE domicilié(e) 74, av Max DOrmoy, 92120 MONTROUGE - France.

La marque TRANSINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSINOR est expirée depuis le 20 septembre 1993.

Michel SAUVAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIT-NORD , SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE


Monsieur Michel SAUVAGE - 74, av Max DOrmoy, 92120 MONTROUGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeur Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Location de garages.