Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Michel SAUVAGE
/
SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE
Monsieur Michel SAUVAGE

Numéro de dépôt :
1076358
Date de dépôt :
03/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dijon

Présentation de la marque SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE

Déposée le 3 mai 1978 par monsieur Michel SAUVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dijon), la marque française « SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel SAUVAGE domicilié(e) 17 Bis, Cours du Général De Gaulle 21000 - DIJON - France.

La marque SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SO CA PEB SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE POUR LA PROMOTION DES PETITES ENTREPRISES DE BOURGOGNE est expirée depuis le 3 mai 1988.

Michel SAUVAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSINOR , TRANSIT-NORD


Monsieur Michel SAUVAGE - 17 Bis, Cours du Général De Gaulle 21000 - DIJON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Assurances et finances;garantie sous forme de cautionnements ou avals relatifs à des prêts consentis par les banques populaires