Déposée le 27 juillet 2000 par Michel SARRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICHEL SARRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est Michel SARRAN, domicilié(e) 21 BOULEVARD ARMAND DUPORTAL, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SARRAN - France.
La marque MICHEL SARRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel SARRAN - 21 BOULEVARD ARMAND DUPORTAL, 31000 TOULOUSE - France
Michel SARRAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316053 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510423 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, brochures publicitaires, affiches, cartes postales autocollants (pour la papeterie), photographies. viande ; poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) ; gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; laits ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, de légumes ou de poisson ; boissons à base de lait. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sajou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Flocons de céréales séchés ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semence) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes naturelles, fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillées, aliments pour animaux. Boites à allumettes non en métaux précieux. Briquets pour fumeurs. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, publicité, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Organisations d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire. Formation, organisation et conduite de conférences, informations en matière culturelle et/ou d'éducation et/ou de divertissement. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, divertissement, service de loisirs. Edition et publication de livres et/ou de revues. Service de restauration (repas), service de traiteur, service d'hôtellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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