Monsieur Michel SANTUCCI Né le 28 Janvier 1957 à Corbeil Essonnes (91100)
Numéro de dépôt :
3341968
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
Présentation de la marque HABITEL
Déposée le 9 février 2005 par monsieur Michel SANTUCCI Né le 28 Janvier 1957 à Corbeil Essonnes (91100
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est monsieur Michel SANTUCCI Né le 28 Janvier 1957 à Corbeil Essonnes (91100 domicilié(e) 37 Rue de la Boëtie demeurant à MENNECY (Essonne) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DUPLAN PATRICIA Avocat domicilié(e) 4, Place du Moulin à Vent,91130 RIS-ORANGIS - 91130 - France.
La marque HABITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITEL est expirée depuis le 9 février 2015.
Monsieur Michel SANTUCCI Né le 28 Janvier 1957 à Corbeil Essonnes (91100) - 37 Rue de la Boëtie demeurant à MENNECY (Essonne) - France
Maître DUPLAN PATRICIA Avocat - 4, Place du Moulin à Vent,91130 RIS-ORANGIS - 91130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux. Construction d'édifices permanents. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Réparation de serrures. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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