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Marques déposées par monsieur Michel Salzmann
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MOODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOODE
M. Michel Salzmann

Numéro de dépôt :
4250095
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2026
MOODE de Michel Salzmann

Présentation de la marque MOODE

Déposée par voie électronique le 17 février 2016 par monsieur Michel Salzmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Michel Salzmann domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Salzmann domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France.

La marque MOODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOODE arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

Michel Salzmann a également déposé les autres marques suivantes : MEGA TIMES


M. Michel Salzmann - 1 Rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France


M. Michel Salzmann - 1 Rue de la Division Leclerc - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 12 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687114 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Inscription le 17 novembre 2016 - Concession de licence n°689113 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-17

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs .