o-Ac
Présentation de la marque o-Ac
Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par Michel RUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « o-Ac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque o-Ac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque o-Ac est expirée depuis le 8 août 2021.
Michel RUMEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48