Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HOME INSTITUT"
Monsieur Michel RULQUIN

Numéro de dépôt :
1158685
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
NANCY

Présentation de la marque "HOME INSTITUT"

Déposée le 18 décembre 1980 par monsieur Michel RULQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « "HOME INSTITUT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel RULQUIN domicilié(e) 125, Rue de la République à JARVILLE 54140. - France.

La marque "HOME INSTITUT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "HOME INSTITUT" est expirée depuis le 18 décembre 1990.

Michel RULQUIN a également déposé les autres marques suivantes : "SANDY"


Monsieur Michel RULQUIN - 125, Rue de la République à JARVILLE 54140. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, cuir et imitations du cuir, peignes, brosses, matériaux pour la brosserie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.