Déposée le 2 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MICHEL RUAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHEL RUAS domicilié(e) 787, CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 201 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL RUAS S.A. MICHEL RUAS domicilié(e) CAMPSOUREILLE,30140 THOIRAS - 30140 - France.
La marque RUAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUAS est expirée depuis le 2 septembre 2014.
S.A. MICHEL RUAS SOCIETE ANONYME - 787, CHEMIN DES SURVEILLANTS,34400 LUNEL - 34400 - France - SIREN 730201183
MONSIEUR MICHEL RUAS S.A. MICHEL RUAS - CAMPSOUREILLE,30140 THOIRAS - 30140 - France
Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417359 - Publication au BOPI 2005-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
1/ – construction de réseaux d'eau et d'assainissement ; – construction de lignes de réseaux secs (électricité et gaz). 2/ – distribution d'eau et d'électricité. 3/ – traitement des déchets.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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