Déposée le 19 décembre 2007 par Michel Royer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ODASOL »
Le déposant est Michel Royer domicilié(e) 4 Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Royer domicilié(e) 4 Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODASOL est expirée depuis le 19 décembre 2017.
Michel Royer - 4 Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France
Michel Royer - 4 Feutrier,75018 PARIS - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Cellules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils et logiciels pour la surveillance de la consommation électrique à usage professionnel et domestique, ainsi que pour l'analyse du courant et de la tension électrique, et la maintenance des équipements électriques. Appareils et logiciels d'optimisation de la consommation électrique à usage professionnel et domestique. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.
Service de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction ou de supervision de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; ; Services d'information en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction ou de supervision de travaux d'installation et réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie. ;
Production d'énergie ; location de générateurs. ;
Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférence, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable. ;
Conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plan pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production d'énergie ; études techniques et conseil statistique pour l'approvisionnement, la consommation, l'optimisation budgaire dans le domaine énergique ; conception, développement et programmation de logiciels de traitement de données issues du domaine public ou privé de l'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats. Services d'architectes, essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables et du développement durable.
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