Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MATINES
MICHEL ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3050356
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
29/08/2010
CHATEAU LES MATINES de MICHEL ROUSSEAU

Présentation de la marque CHATEAU LES MATINES

Déposée le 29 août 2000 par MICHEL ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU LES MATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est MICHEL ROUSSEAU, domicilié(e) 11200 PARAZA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ROUSSEAU - France.

La marque CHATEAU LES MATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MATINES est expirée depuis le 29 août 2010.

MICHEL ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Smart-C , Monsieur Chapeau , Fondation Concorde , CD-RAMA , REM CORP , LE JOURNAL DES CHAMPIONS et Cie , Mr Chapeau


MICHEL ROUSSEAU - 11200 PARAZA - France


MICHEL ROUSSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vin d'appellation d'origine "Minervois" produit sur les communes de "Paraza" et "Blomac" et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Les Matines".