Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUA IONIC TYPE MR
Monsieur Michel ROULEAU

Numéro de dépôt :
1042507
Date de dépôt :
24/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUA IONIC TYPE MR

Déposée le 24 février 1978 par monsieur Michel ROULEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUA IONIC TYPE MR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel ROULEAU domicilié(e) 25 rue Claude Bernard 75005 PARIS. - France.

La marque MARQUA IONIC TYPE MR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARQUA IONIC TYPE MR est expirée depuis le 24 février 1988.

Michel ROULEAU a également déposé les autres marques suivantes : MERCURION , "MARQUA - IONIC" TYPE: M.R. , BERMUDES , CLARIONIC , MERCURION , OBERON


Monsieur Michel ROULEAU - 25 rue Claude Bernard 75005 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.