Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANKLIN INTERNATIONAL PROTECTION
Michel ROUBINET

Numéro de dépôt :
1167982
Date de dépôt :
16/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANKLIN INTERNATIONAL PROTECTION

Déposée le 16 avril 1981 par Michel ROUBINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANKLIN INTERNATIONAL PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Michel ROUBINET domicilié(e) 10, rue Bréa, 75006 PARIS. - France.

La marque FRANKLIN INTERNATIONAL PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FRANKLIN INTERNATIONAL PROTECTION est expirée depuis le 16 avril 1991.


Michel ROUBINET - 10, rue Bréa, 75006 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Protection contre les risques d'origine atmosphérique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.