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Marques déposées par monsieur Michel ROTIVAL
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DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH
Monsieur Michel ROTIVAL

Numéro de dépôt :
93470979
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH

Déposée le 1 juin 1993 par monsieur Michel ROTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur Michel ROTIVAL domicilié(e) ST ROCH, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH est expirée depuis le 1 juin 2003.


Monsieur Michel ROTIVAL - ST ROCH, 69115 CHIROUBLES - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

VIN A.O.C. CHIROUBLES provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE ROTIVAL-BERLIOZ-ST ROCH