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Marques déposées par Michel ROSE
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LA CLE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLE DES CHAMPS
Michel ROSE

Numéro de dépôt :
92404986
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque LA CLE DES CHAMPS

Déposée le 6 février 1992 par Michel ROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est Michel ROSE, domicilié(e) ZI la déhanne, 22400 LAMBALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AR'IMAGE COMMUNICATION - France.

La marque LA CLE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLE DES CHAMPS est expirée depuis le 6 février 2002.

Michel ROSE a également déposé les autres marques suivantes : la saporaille , CLIN'COTTAGE , DIFUL'R


Michel ROSE - ZI la déhanne, 22400 LAMBALLE - France


AR'IMAGE COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Châlet, abri de jardin, garage, box, en général toute construction en bois ou autre, transportable ou non, mobilier et jeux en bois ou autre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].