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Marques déposées par MICHEL Roger Christian René
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ATELIANCE INSTRUMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIANCE INSTRUMENTS
MICHEL Roger Christian René

Numéro de dépôt :
1381513
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
01/10/1996

Présentation de la marque ATELIANCE INSTRUMENTS

Déposée le 1 octobre 1986 par MICHEL Roger Christian René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ATELIANCE INSTRUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHEL Roger Christian René, domicilié(e) 178, rue Paul Rimbaud, 34100 MONTPELLIER. - France.

La marque ATELIANCE INSTRUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIANCE INSTRUMENTS est expirée depuis le 1 octobre 1996.


MICHEL Roger Christian René - 178, rue Paul Rimbaud, 34100 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines parlantes, machines à calculer.